Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
/
VALETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALETTE
Société des Vins de France Société anonyme

Numéro de dépôt :
1438388
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017

Présentation de la marque VALETTE

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2349946) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2349946) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALETTE est expirée depuis le 3 décembre 2017.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2349946) - 94320 - France - SIREN 651621013


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2349946) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349946 - Publication au BOPI 2007-09-05

Renouvellement sans limitation n°2102310 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.