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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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TIRE VIN BV 20
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIRE VIN BV 20
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1302978
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2015

Présentation de la marque TIRE VIN BV 20

Déposée le 20 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIRE VIN BV 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2282619) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2282619) - 75003 - France.

La marque TIRE VIN BV 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIRE VIN BV 20 est expirée depuis le 20 mars 2015.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2282619) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2282619) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2045411 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282619 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182818 - Publication au BOPI 1995-03-06

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.