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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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SVF
Marque expirée - Marque en non vigueur

SVF
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1421904
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
SVF de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque SVF

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 Rue de Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2346095) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2346095) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SVF est expirée depuis le 7 août 2017.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 Rue de Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2346095) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2346095) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346095 - Publication au BOPI 2007-07-06

Renouvellement sans limitation n°2095515 - Publication au BOPI 1997-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.