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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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SOUCOTTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUCOTTAN
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
93466057
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque SOUCOTTAN

Déposée le 26 avril 1993 par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUCOTTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 253, avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL - France.

La marque SOUCOTTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUCOTTAN est expirée depuis le 26 avril 2003.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 253, avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France - SIREN 651621013


Cabinet Pierre WETZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Vins d'appellation Côtes de Provence contrôlée