Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEILLOR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1365436
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque SOLEILLOR

Déposée le 10 juin 1986 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE,, domicilié(e) 65, Rue du Bas Marin, 94657 THIAIS (dossier no 2070395) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2070395) - France.

La marque SOLEILLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEILLOR est expirée depuis le 10 juin 2006.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 65, Rue du Bas Marin, 94657 THIAIS (dossier no 2070395) - France


MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2070395) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1996 n°2070395 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232407 - Publication au BOPI 1997-02-05

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.