Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SANTA ROSA
Numéro de dépôt :
920759
Date de dépôt :
28/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SANTA ROSA
Déposée le 28 mars 1975 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANTA ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTA ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°122691 - Publication au BOPI 1976-454