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Marques déposées par Société des Vins de France
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SAINT RENAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT RENAN
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
969578
Date de dépôt :
07/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINT RENAN

Déposée le 7 octobre 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT RENAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque SAINT RENAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINT RENAN est expirée depuis le 7 octobre 1986.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Inscription - Transmission de propriété n°19876 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°125007 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°122689 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;vins de provenance francaise à savoir champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.