Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIMPAUL
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1366533
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1996
SAIMPAUL de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque SAIMPAUL

Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAIMPAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, route Principale du Port, (92231) GENNEVILLIERS. - France.

La marque SAIMPAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIMPAUL est expirée depuis le 4 août 1996.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (Société Anonyme) - 25/33, route Principale du Port, (92231) GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Vins, spiritueux et liqueurs.