Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL ROCHEBAUD
Numéro de dépôt :
950047
Date de dépôt :
28/12/1972
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL ROCHEBAUD
Déposée le 28 décembre 1972 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL ROCHEBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL ROCHEBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque ROYAL ROCHEBAUD est expirée depuis le 28 décembre 1982.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506