Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société des Vins de France
/
ROYAL ROCHEBAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ROCHEBAUD
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
950047
Date de dépôt :
28/12/1972
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL ROCHEBAUD

Déposée le 28 décembre 1972 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL ROCHEBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque ROYAL ROCHEBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque ROYAL ROCHEBAUD est expirée depuis le 28 décembre 1982.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Vins, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.