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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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ROYAL KEBIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL KEBIR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1628055
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2010

Présentation de la marque ROYAL KEBIR

Déposée le 19 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL KEBIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2185505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2185505) - France.

La marque ROYAL KEBIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL KEBIR est expirée depuis le 19 novembre 2010.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2185505) - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL - (dossier no 2185505) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185505 - Publication au BOPI 2000-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Vins, spiritueux, liqueurs