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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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ROUSSEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUSSEAUX
Société des Vins de France Société anonyme

Numéro de dépôt :
1465240
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque ROUSSEAUX

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSSEAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2328931) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2328931) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUSSEAUX est expirée depuis le 21 janvier 2017.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2328931) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2328931) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328931 - Publication au BOPI 2006-12-11

Renouvellement sans limitation n°2082745 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Des vins.