Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEGALANT
Numéro de dépôt :
1019432
Date de dépôt :
10/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROSEGALANT
Déposée le 10 juin 1977 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSEGALANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEGALANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROSEGALANT est expirée depuis le 10 juin 1987.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002