Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
/
Roche MAZET
Marque expirée - Marque en non vigueur

Roche MAZET
Société des Vins de France Société anonyme

Numéro de dépôt :
3499564
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
Roche MAZET de Société des Vins de France

Présentation de la marque Roche MAZET

Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roche MAZET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roche MAZET est expirée depuis le 7 mai 2017.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS - 94320 - France - SIREN 651621013


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.