Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE des CHANOINES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1336989
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2006

Présentation de la marque RESERVE des CHANOINES

Déposée le 6 janvier 1986 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE des CHANOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE,, domicilié(e) 65, Rue du Bas Marin, 94657 THIAIS CEDEX (dossier no 2060054) - France.

La marque RESERVE des CHANOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE des CHANOINES est expirée depuis le 6 janvier 2006.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 65, Rue du Bas Marin, 94657 THIAIS CEDEX (dossier no 2060054) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1995 n°2060054 - Publication au BOPI 1995-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232409 - Publication au BOPI 1997-02-05

Vins, spiritueux et liqueurs.