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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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RENE COMBASTET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENE COMBASTET
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1573163
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010
RENE COMBASTET de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque RENE COMBASTET

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENE COMBASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2162199) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2162199) - France.

La marque RENE COMBASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENE COMBASTET est expirée depuis le 31 janvier 2010.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2162199) - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2162199) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2162199 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295288 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 16 février 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°295549 - Publication au BOPI 2000-02-16

Inscription le 24 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°293858 - Publication au BOPI 2000-01-24

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.