Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE COMBASTET
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1041769
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RENE COMBASTET

Déposée le 17 février 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RENE COMBASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France.

La marque RENE COMBASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RENE COMBASTET est expirée depuis le 17 février 1988.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Vins, spiritueux et liqueurs.