Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUINQUINA SAINT BERNARD
Numéro de dépôt :
950774
Date de dépôt :
22/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque QUINQUINA SAINT BERNARD
Déposée le 22 mars 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUINQUINA SAINT BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUINQUINA SAINT BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUINQUINA SAINT BERNARD est expirée depuis le 22 mars 1986.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507