Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PUISSANT ET VELOUTE CHELIA
Numéro de dépôt :
960566
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PUISSANT ET VELOUTE CHELIA
Déposée le 30 juin 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PUISSANT ET VELOUTE CHELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PUISSANT ET VELOUTE CHELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PUISSANT ET VELOUTE CHELIA est expirée depuis le 30 juin 1986.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521