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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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PIERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERVAL
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1408064
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque PIERVAL

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2087237) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2087237) - France.

La marque PIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERVAL est expirée depuis le 13 mai 2007.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2087237) - France


MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2087237) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Renouvellement sans limitation n°2087237 - Publication au BOPI 1997-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486803 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57450 - Publication au BOPI 1991-11-05

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170214 - Publication au BOPI 1994-03-11

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Demande de renouvellement le 14 mars 2007 n°2336600 - Publication au BOPI 2007-03-14

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueur et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.