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Marques déposées par SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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PIERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERVAL
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1017082
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PIERVAL

Déposée le 13 mai 1977 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.), 13220 Chateauneuf-les-Martigues. - France.

La marque PIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PIERVAL est expirée depuis le 13 mai 1987.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.), 13220 Chateauneuf-les-Martigues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170214 - Publication au BOPI 1994-03-11

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57450 - Publication au BOPI 1991-11-05

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons.Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.