Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERE BERNARD
Numéro de dépôt :
1551840
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque PERE BERNARD
Déposée le 22 septembre 1989 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PERE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE BERNARD est expirée depuis le 22 septembre 1999.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10