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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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NOSTRE CUVEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSTRE CUVEE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1707340
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001

Présentation de la marque NOSTRE CUVEE

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSTRE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/29, Route Principale du Port (92231) GENNEVILLIERS - France.

La marque NOSTRE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTRE CUVEE est expirée depuis le 22 novembre 2001.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/29, Route Principale du Port (92231) GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Vins, spiritueux et liqueurs