MOUSSE DE MAQUIS
Présentation de la marque MOUSSE DE MAQUIS
Déposée le 20 décembre 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSE DE MAQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSE DE MAQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOUSSE DE MAQUIS est expirée depuis le 20 décembre 1988.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030