Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE DE MAQUIS
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1080118
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSSE DE MAQUIS

Déposée le 20 décembre 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSE DE MAQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MOUSSE DE MAQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOUSSE DE MAQUIS est expirée depuis le 20 décembre 1988.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Vins.