Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
/
MONSIEUR JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR JACQUES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1354251
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1996
MONSIEUR JACQUES de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque MONSIEUR JACQUES

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSIEUR JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France.

La marque MONSIEUR JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR JACQUES est expirée depuis le 6 janvier 1996.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (société anonyme) - 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Vins,