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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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MODERVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERVIN
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1279112
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1994

Présentation de la marque MODERVIN

Déposée le 16 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODERVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque MODERVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERVIN est expirée depuis le 16 juillet 1994.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Appareils de tirage sous pression pour les boissons.