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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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MINI VILLAGEOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI VILLAGEOISE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE. S.A.

Numéro de dépôt :
1245003
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1993

Présentation de la marque MINI VILLAGEOISE

Déposée le 14 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque MINI VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI VILLAGEOISE est expirée depuis le 14 septembre 1993.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE. S.A. - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 1 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155614 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154992 - Publication au BOPI 1993-02-15

Vins, spiritueux et liqueurs.