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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (Société Anonyme), 25/33, route Principale du Port, (92231) GENNEVILLIERS.

Numéro de dépôt :
1375896
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996
Marque figurative de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375896.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 1996.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (Société Anonyme), 25/33, route Principale du Port, (92231) GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.