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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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MAJORETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAJORETTE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1532844
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque MAJORETTE

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAJORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2137376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2137376) - France.

La marque MAJORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAJORETTE est expirée depuis le 26 mai 2009.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2137376) - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2137376) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137376 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Flacons et bouteilles en toutes matières. Vins, spiritueux et liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.