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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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M MONTALCOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MONTALCOUR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3286768
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
M MONTALCOUR de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque M MONTALCOUR

Déposée le 20 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MONTALCOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître pierre WETZEL Avocat à la cour domicilié(e) 160 BIS, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque M MONTALCOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MONTALCOUR est expirée depuis le 20 avril 2014.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître pierre WETZEL Avocat à la cour - 160 BIS, rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vins d'appellation d'origine controlée Côtes du Rhône.