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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LOYALTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOYALTY
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339082
Date de dépôt :
03/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016

Présentation de la marque LOYALTY

Déposée le 3 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOYALTY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2304227) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304227) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOYALTY est expirée depuis le 3 janvier 2016.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2304227) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304227) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2060058 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304227 - Publication au BOPI 2005-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232406 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232405 - Publication au BOPI 1997-02-05

Vins.