Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES VINS DU CARILLON
Numéro de dépôt :
1026448
Date de dépôt :
30/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES VINS DU CARILLON
Déposée le 30 août 1977 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VINS DU CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VINS DU CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES VINS DU CARILLON est expirée depuis le 30 août 1987.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014