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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LES VINS COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VINS COEUR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96628449
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2016

Présentation de la marque LES VINS COEUR

Déposée le 3 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS COEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 Rue du Marin,94320 THIAIS (dossier no 2314437) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314437) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VINS COEUR est expirée depuis le 3 juin 2016.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 Rue du Marin,94320 THIAIS (dossier no 2314437) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314437) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314437 - Publication au BOPI 2006-05-09

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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