Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIEUX PAPES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1573982
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2000
LES VIEUX PAPES de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque LES VIEUX PAPES

Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIEUX PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

La marque LES VIEUX PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEUX PAPES est expirée depuis le 6 février 2000.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/33, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Vins et spiritueux