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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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LES VENDANGES EXCLUSIVES PREMIERS PRIMEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VENDANGES EXCLUSIVES PREMIERS PRIMEURS
Société des Vins de France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633882
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque LES VENDANGES EXCLUSIVES PREMIERS PRIMEURS

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VENDANGES EXCLUSIVES PREMIERS PRIMEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2318601) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2318601) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VENDANGES EXCLUSIVES PREMIERS PRIMEURS est expirée depuis le 9 juillet 2016.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2318601) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2318601) - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318601 - Publication au BOPI 2006-07-03

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.