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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LES VENDANGES EXCLUSIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VENDANGES EXCLUSIVES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586440
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015

Présentation de la marque LES VENDANGES EXCLUSIVES

Déposée le 30 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VENDANGES EXCLUSIVES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2293099) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocar à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2293099) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VENDANGES EXCLUSIVES est expirée depuis le 30 août 2015.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2293099) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocar à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2293099) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293099 - Publication au BOPI 2005-07-11

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment les vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.