Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES TROIS MARCHES
Numéro de dépôt :
1041767
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES TROIS MARCHES
Déposée le 17 février 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TROIS MARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES TROIS MARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES TROIS MARCHES est expirée depuis le 17 février 1988.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039