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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LES "QUAT'JOIES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES "QUAT'JOIES"
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1447043
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1998

Présentation de la marque LES "QUAT'JOIES"

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES "QUAT'JOIES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France.

La marque LES "QUAT'JOIES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES "QUAT'JOIES" est expirée depuis le 27 janvier 1998.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.