Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDES FUTAIES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1001292
Date de dépôt :
04/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES GRANDES FUTAIES

Déposée le 4 novembre 1976 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES GRANDES FUTAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) société anonyme CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES (Bouches-du-Rhône) - France.

La marque LES GRANDES FUTAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES GRANDES FUTAIES est expirée depuis le 4 novembre 1986.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - société anonyme CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES (Bouches-du-Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Vins, spiritueux et liqueurs.