Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES GRANDES FUTAIES
Numéro de dépôt :
1001060
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES GRANDES FUTAIES
Déposée le 29 octobre 1976 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES GRANDES FUTAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GRANDES FUTAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES GRANDES FUTAIES est expirée depuis le 29 octobre 1986.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002