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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LES CEPAGES DE MEKNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CEPAGES DE MEKNES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3040320
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES CEPAGES DE MEKNES

Déposée le 5 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CEPAGES DE MEKNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre Wetzel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS - France - SIREN 651621013


Maître Pierre Wetzel - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368266 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) toutes en provenance de la région de Meknès.