Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN DU PERE LEON SA COMPETENCE LA SELECTIONNE POUR ENSOLEILLER VOTRE TABLE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1613327
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000
LE VIN DU PERE LEON SA COMPETENCE LA SELECTIONNE POUR ENSOLEILLER VOTRE TABLE de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque LE VIN DU PERE LEON SA COMPETENCE LA SELECTIONNE POUR ENSOLEILLER VOTRE TABLE

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIN DU PERE LEON SA COMPETENCE LA SELECTIONNE POUR ENSOLEILLER VOTRE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

La marque LE VIN DU PERE LEON SA COMPETENCE LA SELECTIONNE POUR ENSOLEILLER VOTRE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DU PERE LEON SA COMPETENCE LA SELECTIONNE POUR ENSOLEILLER VOTRE TABLE est expirée depuis le 4 septembre 2000.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/33, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Vins de consommation courante