Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIN DE TABLE DES CONNAISSEURS
Société des Vins de France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1259934
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2013
LE VIN DE TABLE DES CONNAISSEURS de Société des Vins de France

Présentation de la marque LE VIN DE TABLE DES CONNAISSEURS

Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIN DE TABLE DES CONNAISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2253923) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2253923) - 75003 - France.

La marque LE VIN DE TABLE DES CONNAISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque LE VIN DE TABLE DES CONNAISSEURS est expirée depuis le 3 décembre 2013.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2253923) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2253923) - 75003 - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Renouvellement sans limitation n°2028325 - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253923 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168287 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de proprié n°35422 - Publication au BOPI

Vins.