LE POT BERARD
Présentation de la marque LE POT BERARD
Déposée le 17 juillet 1986 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POT BERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE POT BERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT BERARD est expirée depuis le 17 juillet 2006.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071219 - Publication au BOPI 1996-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232406 - Publication au BOPI 1997-02-05
Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232405 - Publication au BOPI 1997-02-05