LE CARILLON
Présentation de la marque LE CARILLON
Déposée le 14 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CARILLON est expirée depuis le 14 janvier 2015.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2041961 - Publication au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277888 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182818 - Publication au BOPI 1995-03-06