Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLAGEOISE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642385
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque LA VILLAGEOISE

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

La marque LA VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLAGEOISE est expirée depuis le 5 février 2001.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Boissons non alcoolisées, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops; préparations pour faire des boissons