Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
/
LA TASSEE DU CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TASSEE DU CHAPITRE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1519368
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque LA TASSEE DU CHAPITRE

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSEE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2137176) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2137176) - France.

La marque LA TASSEE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TASSEE DU CHAPITRE est expirée depuis le 15 mars 2009.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2137176) - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2137176) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 1999 n°2137176 - Publication au BOPI 1999-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Vins, spiritueux et liqueurs