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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LA TASSEE DES GOURMETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TASSEE DES GOURMETS
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1321328
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2015

Présentation de la marque LA TASSEE DES GOURMETS

Déposée le 28 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSEE DES GOURMETS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2293110) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocar à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2293110) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TASSEE DES GOURMETS est expirée depuis le 28 août 2015.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2293110) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocar à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2293110) - 75003 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation n°2052594 - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293110 - Publication au BOPI 2005-07-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182818 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).