Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRAPPE EXQUISE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1412223
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2007
LA GRAPPE EXQUISE de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque LA GRAPPE EXQUISE

Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRAPPE EXQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2095516) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2095516) - France.

La marque LA GRAPPE EXQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRAPPE EXQUISE est expirée depuis le 11 août 2007.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2095516) - France


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2095516) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1997 n°2095516 - Publication au BOPI 1997-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Boissons non alcooliques à base de raisin. Boissons alcooliques à base de raisin, vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.