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Marques déposées par SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LA GRAPPE EXQUISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRAPPE EXQUISE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1384381
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque LA GRAPPE EXQUISE

Déposée le 4 novembre 1986 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRAPPE EXQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE,, domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2077900) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2077900) - France.

La marque LA GRAPPE EXQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRAPPE EXQUISE est expirée depuis le 4 novembre 2006.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2077900) - France


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2077900) - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1996 n°2077900 - Publication au BOPI 1996-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232406 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232405 - Publication au BOPI 1997-02-05

Vins.