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Marques déposées par SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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HB H BUSCAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB H BUSCAILLE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1034499
Date de dépôt :
29/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HB H BUSCAILLE

Déposée le 29 novembre 1977 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HB H BUSCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France.

La marque HB H BUSCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HB H BUSCAILLE est expirée depuis le 29 novembre 1987.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spirituex divers.